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Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Kim Van Herpen, ci-après dénommée « le Vendeur », et toute personne physique ou morale, ci-après dénommée « l’Acheteur », effectuant un achat sur le site du Vendeur.
Les présentes CGV ont pour objet de définir les modalités de vente des photographies réalisées par le Vendeur, ainsi que les droits et obligations des parties dans ce cadre.
Le Vendeur propose à la vente des photographies imprimées, disponibles en plusieurs formats :
Les photographies peuvent être imprimées sur différents types de papiers :
Les photos sont des œuvres originales et sont soumises à des droits d’auteur.
L’Acheteur passe commande en sélectionnant le format et le type de papier souhaités sur le site. La commande est validée par un clic sur le bouton « Valider ». En passant commande, vous acceptez les conditions générales de vente ainsi que la politique de confidentialité et de traitement de vos données personnelles.
Un e-mail de confirmation sera envoyé à l’Acheteur après validation de la commande. Cet e-mail reprendra les détails de la commande, y compris le récapitulatif des produits et le montant total.
Les prix des photographies sont exprimés en euros. Le statut de micro-entreprise de Kim Van Herpen est tel qu’il n’y a aucune TVA applicable. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les prix applicables sont ceux en vigueur au moment de la commande.
Le paiement des commandes s’effectue par les moyens suivants :
Le paiement est exigible immédiatement lors de la commande. Les commandes ne seront traitées qu’après réception du paiement complet.
Les photographies sont expédiées dans un délai de 7 à 10 jours ouvrés après confirmation du paiement.
Les photographies sont livrées à l’adresse indiquée par l’Acheteur lors de la commande. L’Acheteur s’engage à fournir des informations exactes.
Lors du passage de la commande, l’Acheteur est en mesure de fournir une adresse de facturation différente de l’adresse de livraison.
Le Vendeur ne pourra être tenu responsable des retards de livraison dus à des circonstances indépendantes de sa volonté, tels que grèves, catastrophes naturelles ou autres événements imprévus.
Conformément à la législation en vigueur, l’Acheteur dispose d’un délai de 15 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation.
Pour exercer ce droit, l’Acheteur doit envoyer un e-mail à kim.vanherpen@hotmail.fr, en précisant le motif de la demande de remboursement. Si la photographie a été détériorée durant le transport, l’Acheteur doit joindre des photos.
Les photographies retournées doivent être dans leur état d’origine, non utilisées et dans leur emballage d’origine.
Les frais de retour sont à la charge de l’Acheteur, sauf en cas d’erreur du Vendeur (produit défectueux, erreur de commande).
Le Vendeur s’engage à fournir des produits conformes à la commande. En cas de non-conformité, la responsabilité du Vendeur est limitée au montant de la commande.
Les photographies vendues sont protégées par des droits d’auteur. L’Acheteur s’engage à ne pas reproduire, diffuser ou exploiter les photographies sans autorisation préalable du Vendeur.
Les données personnelles collectées lors de la commande sont nécessaires au traitement de celle-ci. L’Acheteur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données, conformément à la législation en vigueur.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles conditions entreront en vigueur dès leur publication sur le site.
Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.
Pour toute question ou réclamation, l’Acheteur peut contacter le Vendeur à l’adresse e-mail suivante : kim.vanherpen@hotmail.fr.
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